Conditions générales de vente

Vendeur

Identification

Entreprise

CGL Noesis

Entrepreneur

GRONDIN Christopher - Entrepreneur individuel

SIRET

752 759 852 00037

Adresse

4 rue de la Fruitière, 39240 Aromas, France

Contact

contact@gcgroup.fr

Produits et services

Objet

CGL Noesis propose la vente de produits divers neufs ou d'occasion, notamment vêtements, accessoires et produits high-tech, ainsi que des produits personnalisés et prestations de personnalisation.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur les fiches produits ou confirmées lors des échanges avec le client : nom, état, taille, couleur, description, prix et disponibilité.

Prix

Tarifs et TVA

Les prix sont indiqués en euros. CGL Noesis relève du régime de la micro-entreprise : TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Les prix peuvent varier selon le produit, son état, la personnalisation demandée, les frais éventuels et les modalités de remise ou de livraison.

Commande

Validation

Le client peut effectuer une demande via le formulaire de commande, par contact direct ou lors d'une vente physique. La commande est considérée comme confirmée après validation du produit, du prix, des informations client et des modalités de paiement.

Pour les produits personnalisés, le client doit valider les éléments nécessaires à la production : texte, visuel, emplacement, couleur, taille et toute information utile à la réalisation.

Paiement

Modalités de paiement

Les modes de paiement disponibles sont indiqués au moment de la commande. Lorsque le paiement en ligne est activé, le client peut régler sa commande via PayPal et, lorsque l'option est proposée par PayPal, par carte bancaire via l'interface sécurisée de PayPal.

Les paiements en ligne sont traités par PayPal. CGL Noesis ne stocke pas les données complètes de carte bancaire du client. Le site conserve uniquement les informations nécessaires au suivi de la commande : statut du paiement, montant, identifiant de transaction et informations éventuelles de remboursement.

Pour les commandes sans paiement en ligne, ou lorsque PayPal n'est pas activé, les modalités de paiement sont confirmées avec le client avant validation définitive. Une commande peut nécessiter un acompte ou un paiement complet avant préparation, personnalisation, remise ou expédition.

En cas d'annulation ou de retour accepté, le remboursement peut être total ou partiel selon la situation. Lorsqu'un paiement a été effectué via PayPal, le remboursement est en principe effectué via le même moyen de paiement, sous réserve des règles et disponibilités du service PayPal.

En cas de défaut de paiement, CGL Noesis peut suspendre la préparation, la remise ou l'expédition de la commande.

Remise et livraison

Modalités

Les produits peuvent être remis en main propre ou expédiés selon les modalités convenues avec le client. Les frais, délais et conditions de livraison sont confirmés avant validation définitive de la commande.

Pour les commandes passées sur la boutique GC Noesis, la livraison standard est proposée en France et en Belgique au tarif fixe de 8,40 €, avec un délai total estimé de 5 à 10 jours ouvrés.

Si une commande contient à la fois des articles en stock et des articles en précommande, elle est expédiée en une seule fois lorsque tous les articles sont prêts. Cela évite des frais de livraison supplémentaires.

Les délais annoncés sont indicatifs, notamment pour les produits personnalisés ou les commandes nécessitant une préparation spécifique.

Chez GC Noesis, nous privilégions un emballage simple et limité au nécessaire, afin de réduire l’usage de matières et d’éviter le suremballage. Votre commande est préparée avec soin, sans ajout superflu.

Rétractation

Droit de rétractation

Pour les ventes à distance conclues avec un consommateur, le client dispose en principe d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exception légale.

Le droit de rétractation ne s'applique notamment pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Les produits personnalisés ne peuvent donc pas être repris pour simple changement d'avis après validation et production.

Pour exercer une rétractation éligible, le client doit contacter CGL Noesis par email en indiquant son identité, la référence de commande et les produits concernés, avant l'expiration du délai légal.

Retours

Conditions de retour

Les retours sont possibles selon les conditions légales applicables et après contact préalable par email. Les produits personnalisés ou réalisés à la demande ne sont pas repris pour simple changement d'avis, sauf défaut imputable au vendeur.

Pour exercer un retour éligible, le client doit contacter CGL Noesis par email. Les frais de retour restent à la charge du client, sauf accord contraire ou défaut imputable au vendeur.

Occasion

Produits d'occasion

Les produits d'occasion sont vendus dans l'état décrit sur leur fiche ou lors de l'échange avec le client. Les éventuelles marques d'usure, défauts visibles ou particularités connues sont indiqués autant que possible.

Le client est invité à demander toute information complémentaire avant validation de la commande.

Garanties

Garanties légales

Les produits vendus bénéficient, lorsque les conditions sont réunies, des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.

Toute demande liée à une non-conformité, un défaut ou un problème constaté doit être adressée par email avec les informations de commande et les éléments utiles à l'analyse de la demande.

Litiges

Réclamations et médiation

En cas de difficulté, le client est invité à contacter CGL Noesis afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque la médiation de la consommation est applicable, les informations du médiateur compétent sont communiquées au client sur demande ou lors du traitement de la réclamation.

Données

Données personnelles

Les données collectées lors d'une commande sont utilisées pour traiter la demande, préparer la commande, assurer le suivi client et respecter les obligations administratives. Des informations détaillées sont disponibles dans la politique de confidentialité.